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Raison SocialeRituelle D. - Micro-entreprise

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Toute les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour :
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3. Confidentialité

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4. Protection des informations

Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles. Nous utilisons un cryptage à la pointe de la technologie pour protéger les informations sensibles transmises en ligne. Nous protégeons également vos informations hors ligne. Seuls les employés qui ont besoin d’effectuer un travail spécifique (par exemple, la facturation ou le service à la clientèle) ont accès aux informations personnelles identifiables. Les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker des informations personnelles identifiables sont conservés dans un environnement sécurisé.

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7. Se désabonner

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Les conditions générales d’utilisation et de vente (CGU/CGV) s’appliquent à toutes utilisations, commandes, offres ou autres formes d’accords convenus entre vous et « Rituelle D. ». La politique du droit d’auteur fait partie intégrante de nos CGU.
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1. Offre
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2. Commande
Suite à votre commande, vous recevez un mail de confirmation de sa réception, qui vaut accord des deux parties. La commande est ainsi conclue. 
La commande peut faire l’objet de modifications à votre initiative ou à celle de
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Si l’annulation de la commande est de votre fait, et ce pour quelque raison que ce soit, les paiements versés ne seront pas remboursés.


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5. Lois applicables et résolution des litiges
Tous les litiges ou les relations juridiques dans lesquelles « Rituelle D. » serait partie prenante sont soumises exclusivement à la loi française, incluant les cas où l’autre partie impliquée résiderait partiellement ou intégralement à l’étranger. 
Tous les litiges seront tranchés par le tribunal compétent dans le département dans lequel
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